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Le Règlement sur les petits bâtiments donne les grandes lignes sur l’équipement de sécurité minimal obligatoire devant être à bord de l’embarcation, les précautions à prendre avant et pendant la navigation et les normes pour la construction d’une embarcation de plaisance. Pour pouvoir sauver votre vie et pour satisfaire aux règlements, votre équipement de sécurité requis à bord de votre embarcation doit être en bon état de fonctionnement. En tant que propriétaire ou personne de confiance du propriétaire, vous contrevenez au Règlement sur les petits bâtiments si vous conduisez un véhicule de plaisance qui n’a pas tout l’équipement requis à bord ou qui n’est pas en bon état de fonctionnement. Les mêmes règles s’appliquent si vous louez l’embarcation. Le Règlement sur les petits bâtiments s’applique dans cinq secteurs clés, incluant : les normes de construction, les règles de conduite sécuritaire, l’équipement de sécurité requis, la maintenance obligatoire et le permis et l’immatriculation.

Astuce de sécurité nautique 
L’infraction de « Conduite dangereuse d’un bateau » fait partie du Règlement sur les petits bâtiments. Ceci veut dire qu’il est interdit d’utiliser un bâtiment de manière imprudente, sans y mettre le soin et l’attention nécessaires ou sans faire preuve de considération envers autrui.

Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques

Les cartes marines et les publications nautiques donnent l’information nécessaire pour naviguer sécuritairement sur les lacs, rivières et voies navigables du Canada. Les cartes marines sont les « cartes routières » des voies navigables canadiennes qui indiquent les routes de navigation sécuritaires, l’emplacement des marqueurs, des bouées et des dangers locaux.

Les publications nautiques et les documents comprennent les « Avis aux navigateurs », les « Instructions nautiques » et les « tables des marées ».

Le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques exigent que le conducteur d’une embarcation de plaisance ait à bord et en tout temps la plus récente édition de :

• Les cartes à plus grande échelle de la zone où il navigue
• Les publications requises pour la zone où il navigue
• Les documents requis pour la zone où il navigue

Les cartes marines sont publiées par le Services hydrographique du Canada, du ministère des Pêches et des Océans et sont disponibles à l’achat chez votre vendeur d’accessoires marins local ou sur leur site web.